Marque renouvelée - Marque en vigueur

MobiTag
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3464878
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/11/2026
MobiTag de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L\'AGGLOMERATION GRENOBLOISE

Présentation de la marque MobiTag

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MobiTag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE domicilié(e) 15 Avenue Salvador Allende - 38130 - ECHIROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 503 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque MobiTag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464878.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MobiTag arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOTAN , SCOLTan , MobiliTag , TAG&CAR , NAVIBUS , Tag&Pass , TAG , ORELIO , TAN , mobitan


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE L'AGGLOMERATION GRENOBLOISE, Société Anonyme - 15 Avenue Salvador Allende - 38130 - ECHIROLLES - France - SIREN 301503231


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632635 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Informations en matière de transport ; transports en commun ; services de transport de personnes.